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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL
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TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL
ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99784501
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2029

Présentation de la marque TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL

Déposée le 2 avril 1999 par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL domicilié(e) 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

QUALITE ASQUAL a également déposé les autres marques suivantes : CONTENTION MEDICALE A , CERTIFIED ANTIBACTERIAL TEXTILE BY ASQUAL , ASQUAL , ASQUAL , ASQUAL , ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE , GEOMEMBRANE CERTIFIEE , GEOTEXTILE CERTIFIE A


ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2400927 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709651 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Parasols. Coussins. Articles de nettoyage à savoir: lavettes, serpillières, chiffons de nettoyage, essuie-meubles. Tissus à usage textile, stores en matière textile, rideaux en matière textile, essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles de jardin, tissus pour meubles, housses pour coussins. Vêtements (habillement), sous-vêtements, tee-shirt, slips, vêtements de ville et de sport, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, chapellerie, draps, taies d'oreillers, couettes, couvertures, oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Revêtements de sols (moquette).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.